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Appels d'Offres, Département

Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquentsrelatif à des travaux de maintenance, d’entretien, de rénovation, de réparation et de mise en conformité des installations de Chauffage Corps d’

28/02/2024 – Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents relatif à des travaux de maintenance, d’entretien, de rénovation, de réparation et de mise en conformité des installations de Chauffage Corps d’état 09 – TRAVAUX CVC –

Appels d'Offres, Département

Exécution d’une mission d’ arrangeur dans le cadre de la mise en œuvre du programme EMTN (Euro Medium Term Notes) du Conseil départemental des Bouches du Rhône

05/03/2024 – La présente consultation vise à sélectionner le prestataire chargé de fournir au Conseil départemental des Bouches-du-Rhône une assistance dans le cadre de l'actualisation annuelle de la documentation juridique du programme EMTN (Euro Medium Term Notes) de la collectivité, en cours lors de l'exécution des prestations.

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Notation financière annuelle du Département des Bouches-du-Rhône, et de ses programmes obligataires, EMTN et Neu CP

05/03/2024 – La présente consultation vise à sélectionner l’agence de notation financière chargée de noter le Conseil départemental des Bouches-du-Rhône, son programme EMTN (Euro Medium Term Notes) et son programme de Neu CP (New European Commercial Paper). L’agence pourra également être chargée, sur demande expresse de la collectivité, de la notation des émissions réalisées dans le cadre de ces deux programmes.

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Assistance juridique à la mise en œuvre du programme EMTN (Euro Medium Term Notes) du Conseil départemental des Bouches-du-Rhône

05/03/2024 – La présente consultation vise à sélectionner le cabinet chargé d'apporter une assistance juridique pour le suivi et la mise en œuvre du programme EMTN du Conseil départemental des Bouches-du-Rhône, en cours lors de l'exécution des prestations. Le Cabinet devra procurer au Département une assistance juridique tant en droit des marchés financier qu’en droit public dans le cadre de son programme EMTN, conseiller la collectivité lors de ses échanges avec l’arrangeur du programme EMTN et valider le volet juridique de la documentation associée au programme EMTN, y compris lors de mises à jour infra-annuelles. A la demande expresse de la collectivité, le cabinet pourra également fournir assistance et conseil pour la mise en oeuvre du programme Neu CP ainsi que pour les émissions réalisées au titre des deux programmes, EMTN et Neu CP.

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Corps d’état N°7 METALLERIE SERRURERIE : Accord-cadre à bons de commande relatif à des travaux d’entretien, de rénovation, de réparation du patrimoine immobilier dans les bâtiments appartenant au Dépa

08/03/2024 – Corps d’état N°7 METALLERIE/SERRURERIE : Accord-cadre à bons de commande relatif à des travaux d'entretien, de rénovation, de réparation du patrimoine immobilier dans les bâtiments appartenant au Département des Bouches-du-Rhône ou loués par lui.

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Dératisation des sites du Département des Bouches-du-Rhône

08/03/2024 – Accord-cadre pour la dératisation des sites du Département des Bouches-du-Rhône. Cet accord-cadre devra tenir compte de la réglementation en vigueur dans le domaine d’activités concerné à savoir la lutte contre les rongeurs et en particulier celle mettant fin à l’appâtage permanent. Montants annuels HT : Minimum : DPGF + 20.000€ (prestations à bons de commande). Maximum : DPGF + 100.000€ (prestations à bons de commande).

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Assistance à maitrise d’ouvrage pour l’accompagnement du département des Bouches-du-Rhône dans le développement de sa stratégie achat et le suivi de l’exécution de ses marchés actuels

02/02/2024 – La présente consultation concerne l’assistance à maitrise d’ouvrage pour accompagner le département des Bouches-du-Rhône dans le suivi de l’exécution des marchés actuels pour l’année 2024 et 2025 et pour le développement de sa stratégie d’achat énergétique pour les années suivantes.

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Prestations de déménagements des bâtiments et services du Département des Bouches-du-Rhône – Lot n°1 Déménagements des bâtiments et services autres que les collèges et logements de fonction

15/02/2024 – Prestations de déménagements des bâtiments et services du Département des Bouches-du-Rhône – Lot 1 Déménagements des bâtiments et services autres que les collèges et logements de fonction. Il s'agit d'un accord cadre à bons de commandes pour la réalisation de prestations de déménagements des bâtiments et services du Département des Bouches-du-Rhône. Cet accord-cadre comprend les prestations suivantes : – Transfert interne sur un même site de mobiliers, matériels, cartons, etc… – Déménagements entre différents sites. – Transferts des mobiliers et matériels vers des lieux de stockage du Conseil Départemental 13 (CD13). – Destruction des biens mobiliers et matériels jugés obsolètes, réformés. – Montage et démontage de mobiliers. – Conditionnement. – Livraison de petites fournitures liées au déménagement type cartons, adhésif, etc… – Location et livraison de matériel (armoires roulantes et autres). Pour des raisons matérielles, techniques et d’organisation des services, les déménagements peuvent s'opérer en plusieurs fois. Montant minimum annuel 100 000 euros € HT. Montant maximum annuel 600 000 euros € HT. Un lot 2 relatif aux déménagements des logements de fonction dans les collèges du Département des Bouches-du-Rhône sera lancé ultérieurement sous la forme d'un marché à procédure adaptée dit "petit lot" (article R.2123-1-2° du Code de la Commande Publique).

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Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquentsrelatif à des travaux de maintenance, d’entretien, de rénovation, de réparation et de mise en conformité des installations de Chauffage Corps d’

22/02/2024 – Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents relatif à des travaux de maintenance, d’entretien, de rénovation, de réparation et de mise en conformité des installations de Chauffage Corps d’état 09 – TRAVAUX CVC –

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FOURNITURE DE QUINCAILLERIE, D’OUTILLAGE ET DE MATERIEL DE CHANTIER

19/01/2024 – La fourniture et la livraison de quincaillerie, d’outillage et de matériel de chantier pour le Département des Bouches-du-Rhône, et le service après-vente pendant la période de garantie. Les familles concernées sont les suivantes : A Outillage à main B Outillage électroportatif et thermique C Equipement de chantier et d'atelier D Visserie et fixation E Colles, mastics, enduits, adhésifs, abrasifs F Quincaillerie du bâtiment G Serrurerie H Produits métallurgiques I Equipement et aménagement des extérieurs J Sécurité et environnement K Droguerie

Appels d'Offres, Département

Dispositif d’accompagnement et de remobilisation vers l’activité et l’emploi à destination des Bénéficiaires du RSA (BRSA) Relance du lot 4 « 4ème, 10ème, 11ème et 12ème arrondissements de Marseille »

15/01/2024 – Dispositif d'accompagnement et de remobilisation vers l'activité et l'emploi à destination des Bénéficiaires du RSA (BRSA) Relance du lot 4 « 4ème, 10ème, 11ème et 12ème arrondissements de Marseille » Lot 1 : « 4ème et 12ème arrondissements de Marseille » Lot 2 : « 10ème et 11ème arrondissements de Marseille »

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Accord-cadre multi attributaire à bons de commande et à marchés subséquents pour des prestations de consultation et d’assistance juridiques du Département des Bouches-du-Rhône – 4 Lots

05/01/2024 – Cet accord-cadre a pour objet de réaliser deux types de prestations : – La consultation juridique sans connexité avec un dossier contentieux (partie relevant de l’émission de bons de commande) ; – L’assistance juridique dans la conduite de projets complexes et montages juridiques complexes (partie relevant des marchés subséquents). Sont exclus de cette présente consultation : – Les prestations d’avocats relatives à la protection fonctionnelle, le choix de l’avocat relevant du libre choix des agents ou élus concernés, – Les contentieux et études réalisés par les services du pouvoir adjudicateur, – Les contentieux traités par l’assureur du pouvoir adjudicateur – La représentation en justice – Les consultations juridiques (conseil et assistance), principalement en vue de la préparation de toute procédure contentieuse ou lorsqu'il existe des signes tangibles et de fortes probabilités que la question sur laquelle porte la consultation fera l'objet d'une telle procédure.

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Accord-cadre multi attributaire à bons de commande et à marchés subséquents pour des prestations de consultation et d’assistance juridiques du Département des Bouches-du-Rhône – 4 Lots

05/01/2024 – Cet accord-cadre a pour objet de réaliser deux types de prestations : – La consultation juridique sans connexité avec un dossier contentieux (partie relevant de l’émission de bons de commande) ; – L’assistance juridique dans la conduite de projets complexes et montages juridiques complexes (partie relevant des marchés subséquents). Sont exclus de cette présente consultation : – Les prestations d’avocats relatives à la protection fonctionnelle, le choix de l’avocat relevant du libre choix des agents ou élus concernés, – Les contentieux et études réalisés par les services du pouvoir adjudicateur, – Les contentieux traités par l’assureur du pouvoir adjudicateur – La représentation en justice – Les consultations juridiques (conseil et assistance), principalement en vue de la préparation de toute procédure contentieuse ou lorsqu'il existe des signes tangibles et de fortes probabilités que la question sur laquelle porte la consultation fera l'objet d'une telle procédure.

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Dispositif d’accompagnement et de remobilisation vers l’activité et l’emploi à destination des Bénéficiaires du RSA (BRSA) Relance du lot 4 « 4ème, 10ème, 11ème et 12ème arrondissements de Marseille »

15/01/2024 – Dispositif d'accompagnement et de remobilisation vers l'activité et l'emploi à destination des Bénéficiaires du RSA (BRSA) Relance du lot 4 « 4ème, 10ème, 11ème et 12ème arrondissements de Marseille » Lot 1 : « 4ème et 12ème arrondissements de Marseille » Lot 2 : « 10ème et 11ème arrondissements de Marseille »

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FOURNITURE DE QUINCAILLERIE, D’OUTILLAGE ET DE MATERIEL DE CHANTIER

19/01/2024 – La fourniture et la livraison de quincaillerie, d’outillage et de matériel de chantier pour le Département des Bouches-du-Rhône, et le service après-vente pendant la période de garantie. Les familles concernées sont les suivantes : A Outillage à main B Outillage électroportatif et thermique C Equipement de chantier et d'atelier D Visserie et fixation E Colles, mastics, enduits, adhésifs, abrasifs F Quincaillerie du bâtiment G Serrurerie H Produits métallurgiques I Equipement et aménagement des extérieurs J Sécurité et environnement K Droguerie

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