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Copie de la charte mise au chaud : http://www.le-mouvement.fr/marseille-gouvernance-ethique-et-transparence/ Marseille, gouvernance éthique et transparence Par Le Mouvement Publié le 17 décembre 2019 Dans Ethique, Marseille, MétropoleTéléchargez le document Prévenir les atteintes à la probité au sein de la municipalité de…
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Il n’y a pas d’extrait, car cette publication est protégée.
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Article du CeM, Collectif des écoles de Marseille Au CeM, nous sommes avant tout des parents d’élève, mais également des travailleurs, salariés, indépendants, du privé, du public, certains dans le bâtiment, d’autres dans la recherche, dans l’enseignement, dans l’archéologie, dans…
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Petit point rapide sur la dette de notre ville, à ce jour, la dette est estimée à 1 541 407 975€ et 35 centimes. Ce qu’on appelle dette est le capital emprunté qui reste à rembourser. Le montant des intérêts…
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Cet article n’est pas terminé, manque de temps … Nous allons vous conter ici l’histoire de la Villa Valmer, de son jarin et de son parc. http://citoyen-ne-s-de-marseille.fr/wp-files/eg-transparency/?VILLE/DSP-PPP-CONCESSIONS-CSPL/PARC-JARDIN-VILLA-VALMER Historique Une bastide du XIXe protégée Source : https://www.laprovence.com/article/economie/4165352/marseille-villa-valmer-5-etoiles-sinon-rien.html, par Audrey Savournin Acquise…
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Monsieur Huguet a le plaisir de vous inviter à participer à une réunion, qui a pour thème la réforme de la Caisse des Écoles qu’il souhaite mener. Quel sens donner à la caisse des écoles, institution fondée sous la IIIème…
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L’article L2121-8 du Code Général de Collectivités Territoriales prévoit que : « Dans les communes de 1 000 habitants et plus, le conseil municipal établit son règlement intérieur dans les six mois qui suivent son installation. Le règlement intérieur précédemment…
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Le CICA est le Comité d’Initiative et de Consultation d’arrondissement. Instauré en 1983, par l’article 16 de la loi n° 82-1169 du 31 décembre 1982 relative à l’organisation administrative de Paris, Marseille, Lyon et des établissements publics de coopération intercommunale,…
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Petit point juridique de Noël : https://www.senat.fr/questions/base/2003/qSEQ030205893.html A l’exception de son article L. 2122-2, qui comporte l’expression » adjoints au maire « , le code général des collectivités territoriales cite habituellement les » adjoints « , sans jamais recourir à l’expression »…
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Nous sommes en décembre, la ville annonce (de dos en chuchotant derrière un masque, dans le recueil des actes administratifs du 1er décembre 2020) un certain nombre d’emprunts, nous en faisons la liste : 10M€ (15ans, taux fixe 0,69%) 30M€…