Ce que dit la loi Tout est dans la circulaire n° 2012-025 du 15-2-2012 de l’Éducation Nationale. Pour l’élève scolarisé dans une école privée sous contrat d’association située dans sa commune de résidence, l’obligation de prise en charge par les
Appel à projets: cession d⤙un lot en volume à vocation commerciale sur la commune d’Istres
Appel à projets: cession d⤙un lot en volume à vocation commerciale sur la commune d⤙Istres
Création d⤙un local à ossature métallique pour abriter un scanner au sein du crématorium de la Ville de Martigues
Création d⤙un local à ossature métallique pour abriter un scanner au sein du crématorium de la Ville de Martigues
Marché de maîtrise d’oeuvre de conception/réalisation pour l’aménagement de la traverse des Caillols (13012 Marseille)
Le présent marché a pour objet la réalisation d⤙une prestation de maitrise d⤙Š»uvre pour l⤙aménagement de la traverse des Caillols à Marseille – 13012.
Marché de Maîtrise d’oeuvre pour l’extension de la station d’épuration de la PALUN avec intégration d’une installation de méthanisation (Commune de Marignane)
Le présent marché a pour objet la Maîtrise d’oeuvre pour l’extension de la station d’épuration de la PALUN avec intégration d’une installation de méthanisation (Commune de Marignane).
Missions de contrôle technique pour la réalisation de deux ouvrages d⤙art sur la section » Parangon / De Lattre de Tassigny » du Boulevard Urbain Sud à Marseille
Le présent marché a pour objet la réalisation de missions de contrôle technique dans le cadre de la réalisation de deux ouvrages d⤙art pour le projet du Boulevard Urbain Sud (section » Parangon / De Lattre de Tassigny « ), à
Service de transport d’élèves et d’étudiants gravement handicapés (véhicules adaptés) de leur domicile situé à Marseille à l’établissement d’enseignement fréquenté
Service de transport d’élèves et d’étudiants gravement handicapés (véhicules adaptés) de leur domicile situé à Marseille à l’établissement d’enseignement fréquenté
C’est quoi les Autorisations de Programmes
Le contexte législatif L’Autorisation de Programme définit la limite supérieure des dépenses budgétaires que la ville a autorisé à engager pour l’exécution d’investissements. L’affectation de l’autorisation de programme constitue l’acte comptable qui traduit la décision prise par l’ordonnateur (la ville
Assistance technique pour des travaux de prévention incendie sur les massifs forestiers de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Assistance technique pour des travaux de prévention incendie sur les massifs forestiers de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Elaboration du Schéma Directeur des Transports Collectifs en Site Propre (TCSP) de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Le présent marché a pour objet l⤙élaboration d⤙un Schéma Directeur des Transports Collectifs en Site Propre sur l⤙ensemble de la Métropole, qui doit permettre de compléter les réflexions et actions à mettre en Å »uvre dans le cadre du Plan de