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Auteur/autrice : Maurice Montaufier
Service de transport d’élèves et d’étudiants gravement handicapés (véhicules adaptés) de leur domicile situé à Marseille à l’établissement d’enseignement fréquenté
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C’est quoi les Autorisations de Programmes
Le contexte législatif L’Autorisation de Programme définit la limite supérieure des dépenses budgétaires que la ville a autorisé à engager pour l’exécution d’investissements. L’affectation de l’autorisation de programme constitue l’acte comptable qui traduit la décision prise par l’ordonnateur (la ville
Elaboration du Schéma Directeur des Transports Collectifs en Site Propre (TCSP) de la Métropole Aix-Marseille-Provence
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Exploitation des parkings Verdon et Sainte-Croix situés sur la Commune de Martigues
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DSP Sodexo, des précision…
Comment s’est passée la passation de la DSP : Le 5 décembre 2016, a été approuvé au Conseil Municipal le princip de Délégation de Service Public pour la gestion de la restauration scolaire (consultable ici). Le 29 mars 2017, un
Revente du stade à L’OM
Le stade appartient à la société AREMA, société porteuse du marché de partenariat. La société Mirova (filiale de Natixis, elle-même filiale de BPCE) est actionnaire majoritaire de cette société avec 54.7% des actions. Effectivement, la société Infravia (société d’investissement spécialisée
Accord-cadre en vue de l’exécution de travaux d’entretien, de rénovation, de réparation des bâtiments appartenant au département ou loué par lui – LOT 05 MENUISERIE – 7 secteurs géographiques
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Marché d’exploitation (P2) des installations de chauffage, de climatisation, de ventilation, de production et de distribution d’eau chaude sanitaire des bâtiments du Conseil Départemental des Bouches du Rhône
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