Articles

Mission de contrôle technique pour la restructuration partielle et rénovation énergétique du Collège Louis Aragon à Roquevaire

• lien : Lien vers le contenu du DCE
• Numéro de DCE : 2023-0595
• Date limite de réponse : 26/02/2024 16:00

Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents relatif à des travaux de maintenance, d’entretien, de rénovation, de réparation et de mise en conformité des installations de Chauffage Corps d’état 09 – TRAVAUX CVC –

• lien : Lien vers le contenu du DCE
• Numéro de DCE : 2023-0616
• Date limite de réponse : 28/02/2024 12:00

Fourniture de colonnes, consommables et accessoires pour chromatographie – 5 lots distincts

• lien : Lien vers le contenu du DCE
• Numéro de DCE : 2023-0613
• Date limite de réponse : 29/02/2024 17:00

La mission est d’assurer au titre des risques de la construction Dommages Ouvrage (DO) ; Constructeur Non Réalisateur (CNR) ; Contrat Collectif de Responsabilité Décennale (CCRD) des opérations de construction dont le Conseil Départemental est maître d’ouvrage et dont le coût de construction n’excède pas 50 000 000 € TTC.

• lien : Lien vers le contenu du DCE
• Numéro de DCE : 2023-0609
• Date limite de réponse : 01/03/2024 12:00

Fourniture et livraison de jeux et jouets et de matériels pédagogiques divers pour les besoins du CD13(9 Lots)

• lien : Lien vers le contenu du DCE
• Numéro de DCE : 2023-0580
• Date limite de réponse : 04/03/2024 14:30

La présente consultation vise à sélectionner le prestataire chargé de fournir au Conseil départemental des Bouches-du-Rhône une assistance dans le cadre de l’actualisation annuelle de la documentation juridique du programme EMTN (Euro Medium Term Notes) de la collectivité, en cours lors de l’exécution des prestations.

• lien : Lien vers le contenu du DCE
• Numéro de DCE : 2023-0543
• Date limite de réponse : 05/03/2024 12:00

La présente consultation vise à sélectionner l’agence de notation financière chargée de noter le Conseil départemental des Bouches-du-Rhône, son programme EMTN (Euro Medium Term Notes) et son programme de Neu CP (New European Commercial Paper). L’agence pourra également être chargée, sur demande expresse de la collectivité, de la notation des émissions réalisées dans le cadre de ces deux programmes.

• lien : Lien vers le contenu du DCE
• Numéro de DCE : 2023-0515
• Date limite de réponse : 05/03/2024 12:00

La présente consultation vise à sélectionner le cabinet chargé d’apporter une assistance juridique pour le suivi et la mise en œuvre du programme EMTN du Conseil départemental des Bouches-du-Rhône, en cours lors de l’exécution des prestations. Le Cabinet devra procurer au Département une assistance juridique tant en droit des marchés financier qu’en droit public dans le cadre de son programme EMTN, conseiller la collectivité lors de ses échanges avec l’arrangeur du programme EMTN et valider le volet juridique de la documentation associée au programme EMTN, y compris lors de mises à jour infra-annuelles. A la demande expresse de la collectivité, le cabinet pourra également fournir assistance et conseil pour la mise en oeuvre du programme Neu CP ainsi que pour les émissions réalisées au titre des deux programmes, EMTN et Neu CP.

• lien : Lien vers le contenu du DCE
• Numéro de DCE : 2023-0548
• Date limite de réponse : 05/03/2024 12:00

Corps d’état N°7 METALLERIE/SERRURERIE : Accord-cadre à bons de commande relatif à des travaux d’entretien, de rénovation, de réparation du patrimoine immobilier dans les bâtiments appartenant au Département des Bouches-du-Rhône ou loués par lui.

• lien : Lien vers le contenu du DCE
• Numéro de DCE : 2024-0002
• Date limite de réponse : 08/03/2024 12:00

Accord-cadre pour la collecte et le blanchissage du linge et autres articles textiles à usage des personnels du Département des Bouches-du-Rhône Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône

• lien : Lien vers le contenu du DCE
• Numéro de DCE : 2024-0022
• Date limite de réponse : 08/03/2024 17:00