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Numérisation de documents patrimoniaux pour les services de la Ville de Marseille
Numérisation de documents patrimoniaux pour les services de la Ville de Marseille
- lien : Lien vers le contenu du DCE
- Numéro de DCE : 23_3382
- Date limite de réponse : 17/04/2024 16:00
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Exécution d’une mission d’ arrangeur dans le cadre de la mise en œuvre du programme EMTN (Euro Medium Term Notes) du Conseil départemental des Bouches du Rhône
La présente consultation vise à sélectionner le prestataire chargé de fournir au Conseil départemental des Bouches-du-Rhône une assistance dans le cadre de l’actualisation annuelle de la documentation juridique du programme EMTN (Euro Medium Term Notes) de la collectivité, en cours lors de l’exécution des prestations.
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- Numéro de DCE : 2023-0543
- Date limite de réponse : 05/03/2024 12:00
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Notation financière annuelle du Département des Bouches-du-Rhône, et de ses programmes obligataires, EMTN et Neu CP
La présente consultation vise à sélectionner l’agence de notation financière chargée de noter le Conseil départemental des Bouches-du-Rhône, son programme EMTN (Euro Medium Term Notes) et son programme de Neu CP (New European Commercial Paper). L’agence pourra également être chargée, sur demande expresse de la collectivité, de la notation des émissions réalisées dans le cadre de ces deux programmes.
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- Numéro de DCE : 2023-0515
- Date limite de réponse : 05/03/2024 12:00
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Assistance juridique à la mise en œuvre du programme EMTN (Euro Medium Term Notes) du Conseil départemental des Bouches-du-Rhône
La présente consultation vise à sélectionner le cabinet chargé d’apporter une assistance juridique pour le suivi et la mise en œuvre du programme EMTN du Conseil départemental des Bouches-du-Rhône, en cours lors de l’exécution des prestations. Le Cabinet devra procurer au Département une assistance juridique tant en droit des marchés financier qu’en droit public dans le cadre de son programme EMTN, conseiller la collectivité lors de ses échanges avec l’arrangeur du programme EMTN et valider le volet juridique de la documentation associée au programme EMTN, y compris lors de mises à jour infra-annuelles. A la demande expresse de la collectivité, le cabinet pourra également fournir assistance et conseil pour la mise en oeuvre du programme Neu CP ainsi que pour les émissions réalisées au titre des deux programmes, EMTN et Neu CP.
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- Numéro de DCE : 2023-0548
- Date limite de réponse : 05/03/2024 12:00
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Services d’hébergement pour l’infrastructure informatique centralisée des collèges du département des Bouches-du-Rhône
Ce marché porte sur les services d’hébergement pour l’infrastructure informatique centralisée des collèges du département des Bouches-du-Rhône
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- Numéro de DCE : 2023-0570
- Date limite de réponse : 04/03/2024 12:00
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Fourniture et livraison de jeux et jouets et de matériels pédagogiques divers pour les besoins du CD13(9 Lots)
Fourniture et livraison de jeux et jouets et de matériels pédagogiques divers pour les besoins du CD13(9 Lots)
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- Numéro de DCE : 2023-0580
- Date limite de réponse : 04/03/2024 14:30
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AMENAGEMENT VILLAGE SPORTIF ITINERANT TOURNEE LA PROVENCE TERRE DE SPORTS
Mise en place d’une Tournée Départementale « La Provence Terre de Sports », dans les villes labellisées » (90 communes à ce jour) dès le mois de juin 2024 et ce jusqu’en 2026 en créant un véritable village olympique itinérant. Plus précisément, il s’agit de récupérer, d’installer et de démonter des tentes et des matériels divers, sur émission de bons de commande, parmi le stock d’articles que les services du Département ont remis au démarrage de l’accord-cadre.
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- Numéro de DCE : 2024-0071
- Date limite de réponse : 01/03/2024 12:00
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Prestations de services d’assurance relatifs aux risques de construction
La mission est d’assurer au titre des risques de la construction Dommages Ouvrage (DO) ; Constructeur Non Réalisateur (CNR) ; Contrat Collectif de Responsabilité Décennale (CCRD) des opérations de construction dont le Conseil Départemental est maître d’ouvrage et dont le coût de construction n’excède pas 50 000 000 € TTC.
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- Numéro de DCE : 2023-0609
- Date limite de réponse : 01/03/2024 12:00
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FOURNITURE DE COLONNES, CONSOMMABLES ET ACCESSOIRES POUR CHROMATOGRAPHIE – 5 LOTS DISTINCTS
Fourniture de colonnes, consommables et accessoires pour chromatographie – 5 lots distincts
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- Numéro de DCE : 2023-0613
- Date limite de réponse : 29/02/2024 17:00
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Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquentsrelatif à des travaux de maintenance, d’entretien, de rénovation, de réparation et de mise en conformité des installations de Chauffage Corps d’
Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents relatif à des travaux de maintenance, d’entretien, de rénovation, de réparation et de mise en conformité des installations de Chauffage Corps d’état 09 – TRAVAUX CVC –
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- Numéro de DCE : 2023-0616
- Date limite de réponse : 28/02/2024 12:00