La présente procédure de mise en concurrence est organisée conformément aux dispositions de l’article L.2122-1-1 du Code général de la propriété des personnes publiques, préalablement à la conclusion d’une convention d’occupation temporaire du domaine public autorisant à son titulaire l’exploitation commerciale du snack/buvette de la piscine métropolitaine d’été Alex Jany à Vitrolles.
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- Numéro de DCE : 2023AOT3
- Date limite de réponse : 05/02/2024 12:00